Déposée le 30 novembre 2004 par Gilbert SZAJNER
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « SCOUBIDOU » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2005-01 du 7 janvier 2005.
Le déposant est Gilbert SZAJNER domicilié(e) 21, rue Paul Déroulède,94100 SAINT MAUR DES FOSSES - 94100 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TMARK Conseils Conseils en Propriété Industrielle domicilié(e) 31, rue Tronchet,75008 PARIS - 75008 - France.
La marque SCOUBIDOU a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3326828.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Gilbert SZAJNER - 21, rue Paul Déroulède,94100 SAINT MAUR DES FOSSES - 94100 - France
TMARK Conseils Conseils en Propriété Industrielle - 31, rue Tronchet,75008 PARIS - 75008 - France
Inscription le 5 janvier 2006 - Rejet partiel n°425573 - Publication au BOPI 2006-01-05
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-05
Publication - Publication le 7 janv. 2005 au BOPI 2005-01
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de climatisation, de désinfection, de distribution d'eau ; installations sanitaires ; cabines de douche ; baignoires ; capteurs solaires ; hottes d'aération ; dispositifs pour le refroidissement de l'air ; armoires frigorifiques ; autocuiseurs électriques ; chauffe-biberons électriques ; barbecues ; cuisinières ; congélateurs, réfrigérateurs ; allume-gaz ; grille-pain, cafetières et friteuses électriques ; appareils à glace ; lampes électriques ; sèche-cheveux ; installations de sauna, appareils à bronzer ; ampoules et lampes électriques ; phares et feux de véhicules ; filtres pour l'eau potable. Instruments de musique ; boîtes à musique ; chevalets pour instruments de musique ; diapasons ; étuis pour instruments de musique. Présentoirs ; paniers et corbeilles non métalliques, récipients d'emballage en matières plastiques ; boîtes en bois ou en matières plastiques ; niches et couchettes pour animaux d'intérieur ; enseignes en bois ou en matières plastiques ; distributeurs fixes de serviettes non métalliques ; echelles en bois ou en matières plastiques ; décorations en matières plastiques pour aliments ; mannequins. Etiquettes en tissu. Gazon artificiel.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Instruments de musique. Instruments de musique électroniques ; pupitres à musique ; étuis pour instruments de musique.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.
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